|
Avis concernant l'utilisation du contenu
En accédant aux pages Web du site de Sign-WEB, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes. Si vous n'acceptez pas dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes, vous êtes priés de noter que vous n'êtes pas autorisé à accéder aux pages Web du site.
Le contenu des pages Web du site Sign-WEB est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par Sign-WEB. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de Sign-WEB.
Votre accès aux pages Web du site Sign-WEB ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d'usage des visuels apparaissant sur ces pages sans l'autorisation préalable et écrite de Sign-WEB ou du tiers propriétaire.
Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
|
Tout droits réservés